Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SAULNIER DANIEL
/
A. Spécialiste du Meuble d'appoint
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A. Spécialiste du Meuble d'appoint
SAULNIER DANIEL

Numéro de dépôt :
98737015
Date de dépôt :
15/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/06/2028

Présentation de la marque A. Spécialiste du Meuble d'appoint

Déposée le 15 juin 1998 par SAULNIER DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A. Spécialiste du Meuble d'appoint » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est SAULNIER DANIEL domicilié(e) LOGEMENT D, 51 BIS RUE ALEXANDRE PRACHAY - 95590 - PRESLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SAULNIER DANIEL domicilié(e) LOGEMENT D, 51 BIS RUE ALEXANDRE PRACHAY - 95590 - PRESLES - France.

La marque A. Spécialiste du Meuble d'appoint a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737015.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A. Spécialiste du Meuble d'appoint arrivera à expiration en date du 15 juin 2028.


SAULNIER DANIEL - LOGEMENT D, 51 BIS RUE ALEXANDRE PRACHAY - 95590 - PRESLES - France


M. SAULNIER DANIEL - LOGEMENT D, 51 BIS RUE ALEXANDRE PRACHAY - 95590 - PRESLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2008 n°2369686 - Publication au BOPI 2008-04-09

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Errata sur les renouvellements - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2018 n°2676793 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-23

Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.